Marque expirée - Marque en non vigueur

NETSCAN
EHRMANN THIERRY, MARIE, NICOLAS, PIERRE, JOSEPH

Numéro de dépôt :
96636475
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2016

Présentation de la marque NETSCAN

Déposée le 24 juillet 1996 par EHRMANN THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETSCAN »

Le déposant est EHRMANN THIERRY, MARIE, NICOLAS, PIERRE, JOSEPH domicilié(e) 17, RUE DE LA REPUBLIQUE,69270 SAINT ROMAIN AU MONT D'OR (dossier no 2311298) - 69270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY EHRMANN domicilié(e) 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR (dossier no 2311298) - 69270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETSCAN est expirée depuis le 24 juillet 2016.

EHRMANN THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : L'OEUVRE D'ART MONUMENTALE « NUTRISCO ET EXTINGUO, l'esprit de la Salamandre » , SERVER , SCULPTUREPRICE NUTRISCO ET EXTINGUO , ADEC NUTRISCO ET EXTINGUO , GEORGES EJZENBERG , LYONCULTURE , ARTPRICE DECORATIVEARTS , LE CODE DES CONVENTIONS COLLECTIVES , GROUPE SERVEUR , METEO ON LINE


EHRMANN THIERRY, MARIE, NICOLAS, PIERRE, JOSEPH - 17, RUE DE LA REPUBLIQUE,69270 SAINT ROMAIN AU MONT D'OR (dossier no 2311298) - 69270 - France


THIERRY EHRMANN - 17 RUE DE LA REPUBLIQUE,69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR (dossier no 2311298) - 69270 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311298 - Publication au BOPI 2006-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Logiciels pour le traitement, la gestion et l'accès de bases de données. Services de communication par terminaux d'ordinateurs, services de saisie de données informatiques, transmission d'informations contenues dans des bases données, services d'accès par voie télématique à des bases de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; conception de logiciels; programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.